Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN TOUCH
MONEYLINE S.A

Numéro de dépôt :
3103918
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011
OPEN TOUCH de MONEYLINE

Présentation de la marque OPEN TOUCH

Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) MONEYLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONEYLINE domicilié(e) 183 avenue Georges Clémenceau, 92024 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 877 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONEYLINE - France.

La marque OPEN TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN TOUCH est expirée depuis le 29 mai 2011.

MONEYLINE a également déposé les autres marques suivantes : SCANCHECK , CYBERTRANS , MoneyFlex Services , IAGONA , SCANPOS , MoneyLine , P.C.R. , SAFE PAD , TAXICARD , MONEY PAD


MONEYLINE S.A - 183 avenue Georges Clémenceau, 92024 NANTERRE - France - SIREN 388877409


MONEYLINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338640 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 4 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454876 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446082 - Publication au BOPI 2006-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Programmes d'ordinateurs, logiciels et interfaces informatiques, tous pour le traitement des transactions financières, des transactions bancaires et monétaires, et des transferts électroniques de fonds. Machines (excepté les téléphones) dotées d'un ordinateur interfacé à des périphériques d'ordinateurs pour l'utilisation de ces logiciels. Transactions financières, transactions bancaires et monétaires, transferts électroniques de fonds réalisés par ces logiciels. Services d'installation, de location et de maintenance de ces logiciels. Communications par terminaux d'ordinateurs pour le traitement des transactions financières, des transactions bancaires et monétaires, et des transferts électroniques de fonds. Services de transmission de fichiers d'information relatifs aux transactions financières, aux transactions bancaires et monétaires, et aux transferts électroniques de fonds par voie télématique, par lignes téléphoniques, par réseau filaire. Location, conception, élaboration, mise à jour et maintenance de ces logiciels d'ordinateurs. Elaboration de logiciels pour le traitement des transactions financières, des transactions bancaires et monétaires, et des transferts électroniques de fonds ; exploitation de brevets, consultation en matière d'informatique, travaux d'ingénieurs, tous les services précités dans le domaine du traitement des transactions financières, des transactions bancaires et monétaires, et des transferts électroniques de fonds. Services de recherche, pour le traitement des transactions financières, des transactions bancaires et monétaires, et des transferts électroniques de fonds, dans le domaine des programmes d'ordinateurs, des interfaces informatiques, de l'interfaçage de ces logiciels à des périphériques d'ordinateurs, de l'utilisation par ces logiciels de systèmes d'exploitation, de systèmes de base de données ou d'autres programmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.